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Documents - Liste des permis accordés - 2024

Avril

...ALLATION 30 000,00 UNIFAMILIALE NON DESSERVIE | SINGLE FAMILY WITHOUT SERVICES Certificat 8315-06-0294-0-000-0000 36 RUE DU PARCOURS 6360295 Foster 14/04/2024 2024-131 CONSTRUCTION RÉSIDENTIELLE | RESIDENTIAL BUILDING 850 000,00 UNIFAMILIALE NON DES...

Documents - Procès-verbaux du comité consultatif d’urbanisme (CCU) - 2023

23 octobre 2023

...Et unanimement résolu par voix exprimées ADOPTÉ 6. DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE CCU-23-086 6.1. 30, rue du Parcours, lot #6 259 490, zone RBE-1-E16 Nature de la demande: Autoriser le lotissement de 2 lots selon forme différent...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024

2 avril 2024, 19 h

...tentes, contrats et mandats Agreements, Contracts, Mandates 3.1.3.1. Octroi de contrat - VLB2024- 01 - Bloc sanitaire - Parc Bondville Awarding of contract - VLB2024- 01 - Sanitary block - Parc Bondville 3.1.3.2. Octroi de contrat - VLB2024-...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023

6 novembre 2023, 19 h

...munity Life Coordinator 3.1.4.2. Embauche - Opérateur de voirie Hiring – Road Operator 3.1.4.3. Embauche - Journalier - Parcs et infrastructures Hiring - Labourer - Parks and Infrastructures 3.1.4.4. Permanence - Alexandra Barré 3.1.4.5....

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023

3 juillet 2023, 19 h

...(du maire Burcombe): À la suite d'une rencontre avec l'équipe des Travaux publics, malheureusement, ma réponse est négative parce qu'il est nécessaire de suivre des formations pour effectuer une telle collecte. Il faut aussi avoir des conteneurs s...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023

5 septembre 2023, 19 h

...ier - rue Jean-Lapierre ATTENDU QUE le Conseil désire construire un sentier afin de connecter la rue Jean- Lapierre au parc canin et ainsi faciliter l'accès au centre- ville de Knowlton; ATTENDU QUE la Ville a reçu les deux (2) soumissions...

Documents - Liste des permis accordés - 2023

Août

...ORY BUILDING 25 000,00 UNIFAMILIALE NON DESSERVIE | SINGLE FAMILY WITHOUT SERVICES Permis 8315-16-1145-2-000-0000 37 RUE DU PARCOURS 4267940 Foster 24/08/2023 2023-325 PISCINE | POOL 60 000,00 UNIFAMILIALE NON DESSERVIE | SINGLE FAMILY WITHOUT SERV...

Documents - Liste des permis accordés - 2024

Février

...ATCHMENT 10 000,00 UNIFAMILIALE NON DESSERVIE | SINGLE FAMILY WITHOUT SERVICES Certificat 8216-90-8554-3-000-0000 26 RUE DU PARCOURS 6259488 Foster 28/02/2024 2024-063 INSTALLATION SEPTIQUE | SEPTIC INSTALLATION 20 000,00 UNIFAMILIALE NON DESSERVIE...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024

7 octobre 2024, 19 h

...2023; ATTENDU QUE le ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) offre des subventions pour l'installation des stations de nettoyage; I l est Proposé par Louise Morin...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024

2 décembre 2024

...e aurait dit au demandeur que la dalle était trop proche de sa ligne de lot; iii) que l'emplacement lui cause un préjudice parce qu'elle voit le garage de sa maison; iv) que l'emplacement lui cause un préjudice parce qu'elle veut construire une...

Documents - Liste des permis accordés - 2024

Octobre

...ATCHMENT 15 000,00 UNIFAMILIALE NON DESSERVIE | SINGLE FAMILY WITHOUT SERVICES Certificat 8315-08-1615-1-000-0000 34 RUE DU PARCOURS 6360293 Foster 16/10/2024 2024-479 CONSTRUCTION RÉSIDENTIELLE | RESIDENTIAL BUILDING 850 000,00 UNIFAMILIALE NON DES...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024

6 mai 2024, 19 h

...t - Pavé uni - Marché public Awarding of contract – Paving stone - Public Market 3.1.3.7. Octroi de contrat - Gradins au Parc des Lions Awarding of contract - Bleachers at Parc des Lions 3.1.3.8. Mandat de signature - Regroupement d'achat d'a...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024

3 juin 2024,19 h

...nt à la Ville, un terrain à 10% de la superficie totale du terrain qui convient à l’établissement ou l’agrandissement d’un parc, terrain de jeu, sentier ou espace naturel ou de verser une somme à la Ville au montant de 10% de la valeur du terrain...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023

21 juin 2023, 17 h 30

...'AMÉNAGEMENT DE LA BANDE RIVERAINE À LA TERRASSE CARKE ATTENDU QU' il est nécessaire d'aménager la bande riveraine du parc Terrasse CARKE afin de la rendre conforme avec les règlements de la Ville et inspirer les autres résidents riverains...

Documents - Liste des permis accordés - 2021

Novembre

...LLATION 30 000,00 UNIFAMILIALE NON DESSERVIE | SINGLE FAMILY WITHOUT SERVICES Certificat 8215-98-9494-6-000-0000 32 RUE DU PARCOURS 6259491 Foster 26/11/2021 2021-609 OUVRAGE DE CAPTAGE D'EAU SOUTERRAINE | UNDERGROUND WATER CATCHMENT 30 000,00 UN...

Documents - Avis publics - Avis publics - 2024

Règlement 2024_06 - registre pour la tenue d'un référendum

...RÈGLEMENT 2024-06 RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 300 000$ , L’AFFECTATION DE LA SOMME DE 100 000$ AU FONDS DE PARCS ET TERRAINS DE JEUX ET UN EMPRUNT DE 1 200 000$ AFIN DE FINANCER LA CONSTRUCTION D’UN BLOC SANITAIRE ET D’UN STATIONN...

Documents - Avis publics - Avis publics - 2023

Document explicatif du budget 2024

...- Module de jeux pour enfants - 100 - Aménagement parc des lions - 100 - Aménagement marché public 150 -...

Documents - Avis publics - Avis publics - 2023

Demande de dérogation mineure

...courriel à owen.falquero@lacbrome.ca, au plus tard à 12h, le 6 novembre 2023. Dérogation mineure no. 602 28, chemin Parcours lot 6 259 489, zone RBE-1-E16- district de Foster 30, chemin Parcours lot 6 259 490, zone RBE-1-E16- district de Fo...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024

3 septembre 2024, 19 h

...tes, contrats et mandats Agreements, contracts and authorities 3.1.3.1. Octroi de contrat - VLB2024-05 - Stationnement - Parc Bondville (Terrasse Carke) Awarding of contract - VLB2024-05 - Parking - Parc Bondville (Terrasse Carke) 3.1.3.2....

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024

4 novembre 2024

...onseil approuve l'achat d'une pelle mécanique pour le Service des travaux publics afin d'effectuer divers travaux dans les parcs et les sentiers; ATTENDU QUE la Ville a reçu les trois (3) soumissions suivantes dans le cadre de l’octroi de ce co...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023

9 janvier 2023, 19 h

...ac-Brome 270, rue Victoria, Lac-Brome 2 4.1.2.1. Décomptes progressifs Progressive invoices 4.1.2.1.1 AO 2016-25 - Parc de maisons mobiles de West-Brome - Services professionnels de surveillance AO 2016-25 – West Brome Mobile Home Park –...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023

3 avril 2023, 19 h

...e invoices, invoices and other expenses 4.1.2.1. Décomptes progressifs Progressive invoices 4.1.2.1.1 AO 2021-09 - Parc de maisons mobiles de West-Brome AO 2021-09 – West Brome Mobile Home Park SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL REGULAR SI...

Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023

2 octobre 2023, 19 h

...t à la Ville, un terrain à 10% de la superficie totale du terrain q ui convient à l’établissement ou l’agrandissement d’un parc, terrain de jeu, sentier ou espace naturel ou de verser une somme à la Ville au montant de 10% de la valeur du terrain...

Documents - Liste des permis accordés - 2021

Février

...E | POOL29 000,00 UNIFAMILIALE NON DESSERVIE | SINGLE FAMILY WITHOUT SERVICES Certificat 8315-18-0111-1-000-0000 33 RUE DU PARCOURS 4267943 Foster 17/02/2021 2021-036 OUVRAGE DE CAPTAGE D'EAU SOUTERRAINE | UNDERGROUND WATER CATCHMENT 15 000,00 UN...

Documents - Liste des permis accordés - 2021

Août

...CAVATION 6 000,00 UNIFAMILIALE NON DESSERVIE | SINGLE FAMILY WITHOUT SERVICES Certificat 8316-12-3740-5-000-0000 17 RUE DU PARCOURS 6259460 Foster 26/08/2021 2021-429 REMBLAI/DÉBLAI | BACKFILL AND EXCAVATION 1 500,00 UNIFAMILIALE NON DESSERVIE |...