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Avis publics - 2024
Avis publics - 2023
Avis publics - 2024
3 décembre 2024
Assemblée publique de consultation concernant un PPCMOI sur le chemin Lakeside
26 novembre 2024
Séance extraordinaire du Conseil du 16 décembre 2024 - Règlements de tarification et taxation
26 novembre 2024
Séance extraordinaire du Conseil du 16 décembre 2024 - Budget
21 novembre 2024
Calendrier 2025 des séances ordinaires du Conseil
14 novembre 2024
Demande de dérogation mineure
14 novembre 2024
Demande de dérogation mineure
14 novembre 2024
Demande de dérogation mineure
14 novembre 2024
Demande de dérogation mineure
14 novembre 2024
Demande de dérogation mineure
14 novembre 2024
Demande de dérogation mineure
18 octobre 2024
Demande de dérogation mineure
18 octobre 2024
Demande de dérogation mineure
15 octobre 2024
Projet de règlement 596-19 modifiant le règlement de zonage 596 - demande de participation à un référendum
11 octobre 2024
Séance extraordinaire du Conseil du 16 octobre 2024
24 septembre 2024
Demande de certificat d'autorisation pour une démolition (349, chemin Knowlton)
20 septembre 2024
Dépôt du rôle triennal d'évaluation 2025-2026-2027
20 septembre 2024
Demande de dérogation mineure
20 septembre 2024
Demande de dérogation mineure
20 septembre 2024
Demande de dérogation mineure
18 septembre 2024
Réunion de consultation publique pour le projet de règlement 596-19
August 20, 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-08 établissant une aide financière pour l'aménagement d'un jardin de pluie
16 août 2024
Demande de dérogation mineure
16 août 2024
Demande de dérogation mineure
9 août 2024
PPCMOI - 401 Knowlton - Registre pour la tenue d'un référendum
18 juillet 2024
Demande de dérogation mineure
18 juillet 2024
Demande de dérogation mineure
18 juillet 2024
Demande de dérogation mineure
17 juillet 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-06
2 juillet 2024
Entrée en vigueur du règlement 601-8 (PIIA)
2 juillet 2024
Dossier du 401, ch. Knowlton - demande de participation à un référendum
14 juin 2024
Demande de dérogation mineure
12 juin 2024
PPCMOI pour le projet du 401, ch. Knowlton - tenue d'une assemblée publique de consultation
29 mai 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-05 sur le nettoyage des embarcations sur le lac Brome
28 mai 2024
Entrée en vigueur du règlement 134-3 (dérogations mineures)
28 mai 2024
Entrée en vigueur du règlement 596-18 modifiant des dispositions du règlement de zonage 596
17 mai 2024
Demande de dérogation mineure
17 mai 2024
Demande de dérogation mineure
16 mai 2024
Réunion de consultation publique - projet de règlement 601-8
18 avril 2024
Certificat à la suite de la procédure d'enregistrement de personnes habiles à voter - Règlement 2024-06
18 avril 2024
Demande de dérogation mineure
18 avril 2024
Demande de dérogation mineure
18 avril 2024
Demande de dérogation mineure
18 avril 2024
Demande de dérogation mineure
18 avril 2024
Demande de dérogation mineure
18 avril 2024
Vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier
5 avril 2024
Règlement 576-1 modifiant le règlement 576 concernant la division du territoire de la municipalité en six districts électoraux
5 avril 2024
Règlement 2024_06 - registre pour la tenue d'un référendum
5 avril 2024
PPCMOI lot 4 266 078 ch. Knowlton - Demande de participation à un référendum
5 avril 2024
Règlement 596-18 - Demande de participation à un référendum
5 avril 2024
Règlement 596-18 - Formulaire de demande de participation à un référendum
5 avril 2024
PPCMOI lot 4 266 078 ch. Knowlton - Formulaire de demande de participation à un référendum
ANNULÉ (20 mars 2024)
Demande de certificat d'autorisation pour une démolition (256, Bondville)
15 mars 2024
Demande de dérogation mineure
13 mars 2024
Erratum - règlement 576-1 modifiant le règlement 576 concernant la division du territoire de la municipalité en six districts électoraux
ANNULÉ (8 mars 2024)
Avis public d'adoption du règlement 576-1 modifiant le règlement 576 (division du territoire)
16 février 2024
PPCMOI sur le ch. Knowlton (entre les adresses 418 et 424) - consultation publique
16 février 2024
Demande de dérogation mineure
16 février 2024
Demande de dérogation mineure
16 février 2024
Demande de dérogation mineure
16 février 2024
Demande de dérogation mineure
16 février 2024
Réunion de consultation publique - projets des règlements 596-18 et 134-3
23 janvier 2024
Demande de certificat d'autorisation pour une démolition (34-B, rue Ball)
16 janvier 2024
Demande de dérogation mineure
16 janvier 2024
Demande de dérogation mineure
3 janvier 2024
Rôle de perception 2024
Partager la rubrique
Avis publics - 2023
7 décembre 2023
Demande de certificat d'autorisation pour une démolition (135, chemin Iron Hill)
19 décembre 2023
Document explicatif du budget 2024
19 décembre 2023
Entrée en vigueur du règlement 2024-01 (taxes foncières 2024)
19 décembre 2023
Entrée en vigueur du règlement 2024-02 (tarification 2024)
15 décembre 2023
Demande de dérogation mineure
15 décembre 2023
Consultation publique Règlement 2023-07 modifiant les règlements 595 (plan d'urbanisme) et 596 (zonage)
4 décembre 2023
Séance extraordinaire du Conseil du 18 décembre 2023 - Budget
4 décembre 2023
Séance extraordinaire du Conseil du 18 décembre 2023- Règlements de tarification et taxation
1er décembre 2023
Calendrier de 2024 des séances du Conseil
21 novembre 2023
Avis public de la MRC Brome-Missisquoi - Fermeture du service de transport pour la période des fêtes
21 novembre 2023
Avis public de la MRC Brome-Missisquoi - Tenue d'une assemblée publique pour le projet de règlement 09-1123
16 novembre 2023
Demande de dérogation mineure
19 octobre 2023
Demande de dérogation mineure
19 octobre 2023
Demande de dérogation mineure
19 octobre 2023
Demande de dérogation mineure
19 octobre 2023
Demande de dérogation mineure
22 septembre 2023
Demande de dérogation mineure - avis public amendé
22 novembre 2023
Demande de certificat d'autorisation pour une démolition (300, chemin d'Iron Hill)
20 septembre 2023
Demande de certificat d'autorisation pour une démolition (191, chemin Knowlton)
20 septembre 2023
Demande de certificat d'autorisation pour une démolition (346, chemin Bondville)
20 septembre 2023
Demande de certificat d'autorisation pour une démolition (769, chemin Lakeside)
18 septembre 2023
Séance extraordinaire avec ordre du jour
12 septembre 2023
Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière (2022-2023-2024)
11 septembre 2023
Séance extraordinaire
25 août 2023
Avis de demande de certificat d'autorisation de démolition au 430, chemin Knowlton
25 août 2023
Avis de demande de certificat d'autorisation de démolition au 5, rue Moffat
21 juillet 2023
Demande de dérogation mineure
17 août 2023
Entrée en vigueur du règlement 596-14 modifiant certaines dispositions du règlement de zonage 596
9 août 2023
Retrait du projet de règlement 596-17
25 juillet 2023
Certificat à la suite de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement distinct 596-15
25 juillet 2023
Certificat à la suite de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement distinct 596-16
25 juillet 2023
Certificat à la suite de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement distinct 596-17
21 juillet 2023
Demande de dérogation mineure
12 juillet 2023
Entrée en vigueur du règlement 2023-03
12 juillet 2023
Entrée en vigueur du règlement 2023-05 modifiant le règlement 2018-05 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
6 juillet 2023
Règlement 596-15 et 596-16 - registre pour la tenue d'un référendum
6 juillet 2023
Règlement 596-17 - registre pour la tenue d'un référendum
5 juillet 2023
Entrée en vigueur du règlement 134-2, modifiant le règlement 134 sur les dérogations mineures
5 juillet 2023
Entrée en vigueur du règlement 597-8 modifiant le règlement 597 sur le lotissement
5 juillet 2023
Entrée en vigueur du règlement 598-4 modifiant le règlement 598 sur la construction
21 juin 2023
Entrée en vigueur du règlement 2023-06, modifiant le règlement 2023-02 sur la tarification
16 juin 2023
Séance extraordinaire
13 juin 2023
Demande de participation à un référendum (596-14)
18 mai 2023
Avis de demande de certificat d'autorisation d'une démolition au 252, rue Bondville
18 mai 2023
Deuxième réunion de consultation publique (règlement 596-14)
17 mai 2023
Avis de demande de certificat d'autorisation d'une démolition au 70, chemin Lakeside
16 mai 2023
Entrée en vigueur du règlement 2023-04
16 mai 2023
Entrée en vigueur du règlement 599-05
9 mai 2023
Avis de certificat d'autorisation de démoliton au 20, rue Davis
9 mai 2023
Demande de participation à un référendum
9 mai 2023
Demande de participation à un référendum
9 mai 2023
Demande de participation à un référendum
8 mai 2023
PPCMOI au 1169, chemin Knowlton
14 avril 2023
Demande de dérogation mineure
14 avril 2023
Demande de dérogation mineure
14 avril 2023
Demande de dérogation mineure
14 avril 2023
Demande de dérogation mineure
14 avril 2023
Avis de demande de certificat d'autorisation d'une démolition au 242, rue de Bondville
6 avril 2023
Réunion de consultation publique - Projets des règlements 596-14, 134-2, 597-8 et 598-4
6 avril 2023
PPCMOI 1169 Knowlton - consultation publique
21 mars 2023
Entrée en vigueur du règlement 599-04 (permis et certificats)
16 mars 2023
Demande de dérogation mineure
19 janvier 2023
Demande de dérogation mineure
4 janvier 2023
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